CGV

Conditions Générales de Vente des Solutions Logifleet

I. Dispositions générales

1. Objet du contrat

Les Solutions Logifleet sont principalement des applications informatiques permettant des gérer des ressources mobiles. Elles peuvent se composer de:

1. logiciels Web à destination des utilisateurs web et/ou utilisateurs nomades
2. logiciel Mobile accessible depuis un terminal mobile à destination des utilisateurs nomades
3. de matériel de géolocalisation à destination des véhicules
4. de matériel d’identification RFID à destination du personnel et du matériel
5. dans certains cas, de Smartphone, Tablet ou système de navigation GPS.

Les présentes Conditions Générales règlent la conclusion, le contenu et l’exécution des contrats relatifs aux prestations fournies par Logifleet, à savoir notamment les contrats d’achat de solutions informatiques fournies par Logifleet, les contrats d’utilisation de logiciels fournis par Logifleet, et les contrats d’abonnement aux solutions informatiques fournis par Logifleet.

Aucune dérogation par rapport à ces Conditions Générales ne peut être valable sans accord préalable écrit de Logifleet. En cas de nullité ou d’annulation d’une quelconque disposition de ces Conditions Générales, les autres dispositions des présentes restent pleinement en vigueur et sont applicables,

2. Prestations et produits

Le type et l’étendue des prestations et/ou produits fournis par Logifleet sont régis par une offre officielle Logifleet ou par un contrat spécifique à établir.

3. Responsabilité du Client

Dès le début de la fourniture de la prestation par Logifleet, le Client met à la disposition de Logifleet tout le matériel et les ressources nécessaires au bon déroulement de la mise en oeuvre des solutions informatiques fournies par Logifleet dans son entreprise. Le Client doit également désigner un responsable qui sera l’interlocuteur de Logifleet pour la gestion de projet, pour l’installation des solutions informatiques fournies par Logifleet dans son environnement technique.

Le Client est entièrement responsable du bon fonctionnement de son environnement informatique, de son browser et de l’accès internet ainsi que d’une suffisance de capacité de transmission.

Dès une Solution Logifleet installée pour un nombre donné d’unités mobiles le Client doit impérativement demander une offre à Logifleet pour toute augmentation éventuelle de ce nombre. Si le client équipe lui-même sa flotte d’unités mobiles, il devient seul responsable du bon fonctionnement de l’entier de la Solution Logifleet.

Le Client est seul responsable pour le respect des conditions des licences relatives aux logiciels, outils informatiques et système d’exploitation qu’il exploite directement sous sa responsabilité.

Le Client est expressément informé que les Composants Logiciels ne sont pas infaillibles et ne sont pas conçus, fabriqués ou destinés à une utilisation ou à une revente dans les domaines de contrôle en ligne d’installations nucléaires, de dispositifs de navigation ou de communication d’aéronefs, de contrôle du trafic aérien, de machines ou appareils d’assistance à des fonctions vitales, de systèmes d’armement, pour lesquels la défaillance des Composants Logiciels pourrait entraîner la mort, des blessures ou des dommages graves aux biens, aux personnes ou à l’environnement. Les partenaires de Logifleet, leurs concédants et fournisseurs excluent expressément toute garantie expresse ou implicite d’adéquation des Composants Logiciels aux domaines précités et déclinent toute responsabilité en cas d’utilisation des Composants Logiciels dans lesdits domaines.

4. Responsabilité de Logifleet

Logifleet est responsable en cas de dommages matériels causés au seul Client pour autant qu’une faute grave lui soit imputable. Toute autre responsabilité, en particulier en cas de dommages indirects ou consécutifs (manque à gagner, dépenses supplémentaires, frais de personnel supplémentaire, économies non réalisées, prétentions de tiers ou dommages dus à la perte de données, dommages dus à un retard de livraison, perte de jouissance, etc.) est, dans les limites légales, expressément exclue.

Logifleet n’est pas responsable pour tout dommage dû à une erreur logiciel ou à des virus informatiques.

En tous les cas, la responsabilité de Logifleet est limitée à un montant équivalent au tiers du montant du contrat (Prix d’achat, prix des prestations, etc.) mais ne peut excéder un montant de CHF 20’000.-.

5. Sous-traitance

Logifleet est autorisée à mandater des sous-traitants ou à intégrer des composants logiciels de tiers. Logifleet reste responsable envers le Client concernant la fourniture des prestations.

6. Retard de paiements

En cas de non-respect du délai de paiement, Logifleet se réserve le droit de suspendre l’accès à ses services. Le Client tombe en outre automatiquement en demeure sans qu’un rappel ne soit nécessaire. Le Client est alors tenu de payer des intérêts moratoires sur les sommes dues dont le taux correspond à celui des avances en comptes-courant des grandes banques de la place de Lausanne, majoré de 1%, mais en tous les cas à au moins 5%. Toute prestation pour des dommages et intérêts supplémentaires est réservée. Les coûts liés à la suspension et à la réactivation des services de Logifleet seront à la charge du Client.

7. Confidentialité et protection des données

Chacune des parties s’engage à garder confidentiels les faits et données qui ne sont pas notoires ou accessibles au public. Cette obligation de confidentialité s’étend aux tiers inclus. Toute information est considérée comme confidentielle sauf si elle est désignée comme non-confidentielle par les deux parties. Cette obligation de confidentialité prend effet avant même la conclusion du contrat et subsiste après la fin de celui-ci. L’obligation légale de renseigner reste réservée.

Logifleet garde les données du Client, en particulier les informations figurant sur le contrat, et les stocke sur l’un de ses serveurs. Logifleet est autorisée à révéler l’existence et le contenu essentiel du contrat à ses fournisseurs et sous-traitants et à toute personne dont elle est susceptible de requérir les services dans le cadre de l’exécution du contrat. Elle s’engage cependant à respecter la législation relative à la protection des données.

Le Client reconnaît et accepte que le traitement de ses données puisse être nécessaire notamment pour permettre à Logifleet de fournir ses services et pour être conforme aux exigences techniques du réseau. Le Client reconnaît et accepte aussi que Logifleet puisse accéder aux données du Client lorsqu’il est nécessaire d’identifier et résoudre un problème technique ou une plainte au sujet des services fournis par Logifleet.

Le Client choisi un mot de passe qui lui donne accès à l’utilisation des services de Logifleet. Le Client est entièrement responsable de toutes les activités entreprises grâce à ce mot de passe. Le Client accepte de garder ce mot de passe confidentiellement, de ne donner à aucune autre personne ou société le droit d’utiliser son mot de passe, et de notifier immédiatement Logifleet s’il pense que la sécurité des services de Logifleet est compromise.

Dans le cadre des prestations particulières de géolocalisation fournies par Logifleet, le Client s’engage à faire signer une attestation écrite par ses employés en relation avec le matériel installé dans sa flotte de véhicules qu’ils exploitent. Cette attestation écrite doit contenir la nature des données personnelles qui sont enregistrées, en particulier le fait que la position du véhicule est en permanence enregistrée. Elle précise également que ces données sont mises à disposition du Client au travers des services de Logifleet. Le Client autorise par écrit Logifleet à collecter, traiter, stocker et exploiter ces données de localisation. A tout moment, le Client peut cependant annuler cette autorisation. Une telle annulation doit être faite par écrit à Logifleet. Cette annulation ne modifie pas les contrats et les obligations de paiement du Client. Le Client reconnaît cependant qu’une révocation de cette autorisation est de nature à empêcher Logifleet de fournir ses services.

II. Dispositions particulières pour les contrats d’achat de solutions informatiques fournies par Logifleet et les contrats d’utilisation de logiciels fournis par Logifleet

8. Droits de propriété intellectuelle ou industrielle

Logifleet garantit que son offre et ses prestations ne portent pas atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers.

Les Solutions demeurent la propriété entière et exclusive de Logifleet et de ses partenaires qui lui auraient concédé un simple droit de distribution des Solutions. La concession du droit d’utilisation des Solutions aux termes du présent contrat n’entraîne au profit du Client aucune cession d’un quelconque droit de propriété intellectuelle. Le Client s’interdit donc formellement d’intervenir ou de faire intervenir un tiers sur les Solutions. Le Client s’interdit notamment, directement et/ou indirectement, sauf dans les cas prévus par la loi, de (a) modifier, corriger, copier ou créer des oeuvres dérivées à partir des Solutions ; ( b) désassembler, effectuer de l’ingénierie inverse ou décompiler les Solutions, ou y accéder afin de (i), développer un produit ou un service en utilisant des caractéristiques, fonctions ou graphiques similaires à ceux des Solutions ou (ii) copier toutes caractéristiques, fonctions ou graphiques des Solutions. ; (c) de reproduire ou de faire reproduire les Solutions, que cette reproduction soit totale ou partielle et quelle qu’en soit la forme. Le Client s’interdit également de : diffuser auprès des tiers toutes informations concernant les Solutions, et s’engage plus généralement à garder la plus stricte confidentialité sur les Solutions à l’égard des tiers, distribuer, diffuser, prêter ou louer, à titre onéreux ou gratuit, les Solutions.

Toute contravention aux dispositions du présent article serait susceptible d’entrainer immédiatement des poursuites de nature à faire cesser le trouble crée, et à obtenir réparation du préjudice subi.

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs à tous logiciels, équipements ou autres matériels développés ou produits dans le cadre du contrat, tels que analyses, dessins/travaux graphiques, documents, rapports, propositions et tout autre matériel préparatoire s’y rattachant, sont et restent la propriété exclusive de Logifleet. Le Client ne peut en acquérir les droits d’utilisation et d’usage que conformément aux conditions explicitement prévues par le contrat. Pour le reste, le Client n’est autorisé ni à dupliquer les logiciels ou autres matériels, ni à en réaliser des copies.

Le Client est habilité à prendre toute mesure technique visant à protéger le logiciel fourni par Logifleet. Si Logifleet ou tout fournisseur de cette dernière a protégé le logiciel par un moyen technique quelconque, le Client n’est pas autorisé à supprimer ou contourner cette protection. Si l’existence des mesures de protection ne permet pas au Client de réaliser une copie de sauvegarde du logiciel, Logifleet devra fournir une copie de sauvegarde au Client sur demande de ce dernier.

Excepté les cas pour lesquels Logifleet fournit au client une copie de sauvegarde du logiciel, le Client est autorisé à conserver et à faire une seule copie de sauvegarde du logiciel.

En ce qui concerne les objectifs des présentes, une copie de sauvegarde est un support matériel sur lequel est enregistré le logiciel avec pour seule et unique vocation de remplacer l’originale en cas de perte accidentelle ou de dommage involontaire. La copie de sauvegarde doit être une copie identique et doit toujours comporter les mêmes labels et indications que l’originale.

Si le Client développe lui-même des logiciels ou si un tiers le fait pour lui, ou si le client a l’intention de le faire et a besoin de certaines informations pour réaliser ce développement, afin d’assurer l’interopérabilité entre le logiciel devant être réalisé et le logiciel qui lui a été fourni par Logifleet, le client doit adresser une demande écrite spécifique à Logifleet concernant les informations requises. Dans ce cas, Logifleet informera le Client dans un délai raisonnable des possibilités et conditions d’obtention des informations demandées, ceci incluant les termes financiers et conditions concernant tout tiers auquel le client est susceptible de recourir. En ce qui concerne les objectifs des présentes, l’interopérabilité est la faculté d’un logiciel à échanger des données avec d’autres composants d’un système informatique et/ou d’un logiciel et à communiquer au moyen de ces données.

9. Réserve de propriété

Le Client à un droit d’utilisation non exclusif et non transmissible sur les solutions informatiques fournies par Logifleet dans les buts de suivre sa flotte de véhicules, de créer des rapports ou d’échanger des données.

10. Cartes SIM

Logifleet met à disposition une carte SIM pour chaque unité de sa flotte. Cette mise à disposition a fait l’objet d’un accord écrit entre les parties, mentionnant expressément que seuls les frais d’utilisation de la carte SIM qui découlent du contrat seront couverts par Logifleet.

Si le Client décide d’opter pour un autre opérateur de téléphonie mobile et un autre type d’abonnement que celui proposé, il est responsable d’acquérir une carte SIM pour chaque unité de sa flotte. En cas de contestation, notamment au sujet des frais et des factures découlant dudit abonnement et de la carte SIM, le client doit s’adresser directement à son opérateur de téléphonie mobile, la responsabilité de Logifleet étant entièrement exclue.

La responsabilité de Logifleet est par ailleurs limitée à la cession d’éventuelles prétentions contre l’opérateur téléphonique proposé. Tous les frais découlant d’une utilisation autre qu’en conformité des prestations fournies par Logifleet ou découlant d’une utilisation inappropriée des solutions informatiques fournies par Logifleet seront à charge du Client. Cette carte SIM mise à disposition du client par Logifleet est strictement réservée à l’utilisation des solutions informatiques fournies par Logifleet.

A la fin du contrat entre le Client et Logifleet, la carte SIM doit être restituée à Logifleet.

Logifleet ne garantit en aucun cas la continuité de la transmission des données ou la vitesse de transmission des données des solutions informatiques qu’elle fournit. Celles-ci dépendent de la couverture mise à disposition par un tiers, à savoir l’opérateur de téléphonie mobile. Logifleet ne garantit en aucun cas la couverture GPS, celle-ci dépendant de la couverture des satellites du système GPS tiers.

11. Garantie

Sauf durée spécifique fixée dans le contrat, durant les douze mois suivant la mise à disposition des Solutions par Logifleet au Client, Logifleet garantit que ses Solutions, utilisées en conformité avec le contrat, présentent les propriétés expressément garanties et ne sont affectés d’aucun défaut les rendant inutilisables ou limitant fortement leur utilisation.

La garantie n’englobe pas l’élimination des défauts qui sont dus à l’usure normale de la chose, à des influences extérieures ou à des erreurs de manipulation. La garantie est caduque dès que le client a une part de responsabilité dans le défaut, notamment si le client modifie lui-même le matériel ou le logiciel ou les fait modifier par des tiers, à moins que le client prouve que ces défauts n’ont pas été occasionnés en tout ni même en partie par de telles modifications et que la correction des défauts n’est pas rendue plus difficile par ces modifications.

Logifleet n’a aucune obligation d’accepter un retour du matériel provenant du Client à moins que Logifleet ne l’ait autorisé par écrit préalablement. Tout retour est aux risques du client jusqu’à la réception et l’acceptation par Logifleet.

12. Logiciel ou matériel réalisé par des tiers

Le client accepte les conditions d’utilisation et de licence imposées par des tiers, lorsque Logifleet fournit au client un logiciel ou du matériel réalisé par des tiers. Logifleet remet sur demande lesdites conditions d’utilisation et licence au Client.

III. Dispositions particulières pour les contrats de maintenance des logiciels et solutions informatiques fournis par Logifleet

13. Maintenance et support

Moyennant conclusion d’un contrat de maintenance, le client peut obtenir assistance lors de difficultés techniques qui surviennent en connexion avec l’utilisation des solutions informatiques fournies par Logifleet. Il peut obtenir l’assistance nécessaire en envoyant un email à support@logifleet.ch. Logifleet se réserve le droit d’établir des limitations quant à ce support ainsi que les heures auxquelles il est disponible (limitée aux heures de bureau selon les usages en Suisse). Le type et l’étendue des prestations d’entretien et de maintenance sont régis par l’offre telle qu’acceptée ou par le contrat. Le contrat peut faire référence à d’autres documents.

Le client est entièrement responsable de l’acquisition et de la maintenance de tout le matériel nécessaire à l’accès et l’utilisation des solutions informatiques fournies par Logifleet, incluant en particulier le téléphone, l’ordinateur, le navigateur.

IV. Dispositions finales

14. Durée et résiliation

Le contrat commence à la date de signature. Les contrats d’achat de solutions informatiques fournies par Logifleet ne peuvent être résiliés et sont exécutés avec le paiement et la livraison du matériel.

Chaque abonnement est conclu pour une durée de quarante-huit mois, sauf durée spécifique fixée dans le contrat. Il prendra effet le jour où l’Administrateur ou toute personne à qui l’Administrateur aurait donné ses droits sur le Logiciel Web active l’Abonnement et transmet les accès au Logiciel Web au client.

L’Abonnement sera renouvelé par tacite reconduction, par périodes de 12 mois, sauf résiliation par l’une ou l’autre des parties intervenue par écrit avec accusé de réception avec un préavis de trois mois avant le terme de la première période 48 mois et de chacune des périodes éventuellement renouvelée.

La résiliation anticipée d’un contrat avant son terme selon les points ci-dessus n’est pas autorisée. Les obligations contractuelles demeurent indépendemment de cas de garanties sur la prestation encourues.

Logifleet peut décider d’interrompre l’Abonnement du Client sans préavis, si le Client (a) refuse de payer les factures émises par Logifleet; (b) utilise les services de Logifleet en violation des lois suisses et de la législation internationale ; (c) communique à des tiers son identifiant et son mot de passe d’accès à la Solution ; (d) est en situation de redressement ou liquidation judiciaire.

Dans le cas de l’interruption de l’Abonnement du Client pour quelque raison que ce soit, (a) Logifleet ne sera plus lié par aucun engagement contractuel ; (b) le Client devra payer à la demande de Logifleet l’ensemble des services et prestations fourni avant l’interruption de l’abonnement jusqu’à la fin du contrat, avec un minimum de 3 mois si la rupture intervient moins de 3 mois avant la fin du contrat.

En cas de location, la totalité du matériel mis à disposition du Client est à retourner en état de fonctionnement à Logifleet à la fin du contrat. Logifleet se réserve le droit de facturer le matériel détérioré.

15. Force majeure

Aucune partie ne peut être tenue de remplir une obligation quelle qu’elle soit si un cas de force majeure, notamment inondations, feu, accident, terrorisme ou impossibilité d’approvisionnement, l’empêche de s’exécuter. Si une situation de force majeure dure depuis plus de trois mois, les parties sont autorisées à mettre fin au contrat en le résiliant par écrit.

16. Règlement des litiges, droit applicable et for

Les Contrats entre Logifleet et le Client sont régis par le droit matériel suisse. L’application des clauses de la Convention de Vienne (Convention des Nations Unies sur les Contrats de vente internationale des marchandises signée à Vienne le 11.04.1980) est expressément exclue. Tout litige susceptible d’intervenir entre Logifleet et le client et se rattachant à un contrat conclu entre Logifleet et le Client, ou à quelque autre accord en résultant, sera réglé par les tribunaux ordinaires du siège de Logifleet, cette dernière se réservant d’agir au siège du domicile du client. Les présentes conditions générales sont valables dès le 1er mars 2014 et remplacent toute édition antérieure.

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